Les délibérations - SAINT-QUENTIN-LES-ANGES

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Vie associative

Offres d'emploi

Tourisme

Culture et loisirs

Les délibérations

2018

Délibération du 24/04/2018

Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2018 du 12/04/2018

Provisions 2018 du 12/04/2018

Opération Argent de poche 2018 du 12/04/2018

Remplacement BAES Théâtre et Mairie du 12/04/2018

Aménagement du centre bourg- études préliminaires du 12/04/2018

Vote des Comptes Administratifs 2017 du 12/04/2018

Vote des Comptes de Gestion 2017 du 12/04/2018

Vote des Budgets Primitifs 2018 du 12/04/2018

2017

Modif statuts CCPC - Transfert de compétences au 1er janvier 2018 du 24/10/2017

Aliénation de tronçons de chemins menant aux lieux-dits "Canada" et "Jochepie" du 24/10/2017

Retrait du SIROCG - Transfert de compétence à la CCPC au 1er janvier 2018 du 24/10/2017

Tarifs serv. périscolaires 2017/2018 du 01/08/2017

Tarifs salle de loisirs 2018 du 01/08/2017

Vote taux Imposition 2017 du 11/04/2017

Tarifs vente de chemin du 28/02/2017

Subventions 2017 du 28/02/2017

2016

Tairfs 2017 Concessions cimetière du 10/11/2016

Tarifs cantine et garderie année scolaire 2016/2017 du 26/07/2016

Tarifs d'intervention des services municipaux du 27/06/2016

Tarifs 2017 salle de loisirs du 24/05/2016