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Vie Municipale
Le conseil Municipal
Les délibérations
2021
Présentation du ROB de la Chambre Régionale des Comptes CCPC 2015 à 2018 du 25/02/2021
Subventions communales et extra communales 2021 du 18/02/2021
Indemnité de gardiennage Salle de loisirs 2021 du 18/02/2021
Longueur de voirie classée dans le domaine public communal du 21/01/2021
Autorisation d'engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement 2021 du 21/01/2021
Demandes de subvention pour l'aménagement du centre bourg 2ème tranche du 21/01/2021
2020
Enquête publique Méta Bio Energie du 17/12/2020
Achat de masques ROBORAVE du 17/12/2020
Décision modificative n°2 du 17/12/2020
Enquête publique Oudon Bio Gaz du 17/12/2020
Tarif des concessions cimetière 2021 du 19/11/2020
Indemnité de gardiennage 2021 pour l'église du 19/11/2020
Aide départementale à la rénovation énergétique des équipements sportifs du 19/11/2020
Rapport d'activité 2019 de la CCPC du 19/11/2020
Décision modificative n°1 du 15/10/2020
Vente de la parcelle ZL 12 - Chemin du Grand Bois du 15/10/2020
Parcelles à conserver dansle domaine privé de la commune du 15/10/2020
Commission d'appel d'offres du 15/10/2020
Tarifs location salle de loisirs et salle Louis Garnier du 08/09/2020
Délégation du conseil municipal au maire du 08/09/2020
Indemnités de fonction maire et adjoints du 08/09/2020
Commissions communales du 08/09/2020
Commission communale des impôts directs du 08/09/2020
Participation école privée 2020-2021 du 08/09/2020
Enquête publique GAEC Meignan-Degas du 08/09/2020
PV élection maire et adjoints du 03/07/2020
Création de postes d'adjoints du 03/07/2020
Tableau du conseil municipal du 03/07/2020
Vote du compte de gestion 2019 du 22/06/2020
Vote des taux d'imposition 2020 du 22/06/2020
Intégration des provisions du 22/06/2020
Vote du compte administratif 2019 du 22/06/2020
Dénomination place centrale du 22/06/2020
Locations de terrains 2020 du 22/06/2020
Vote du budget primitif 2020 du 22/06/2020
Suppression d'un poste de secrétaire de mairie du 22/06/2020
Remboursement des arrhes du 26/05/2020
Convention avec le département du 26/05/2020
Avenant au fonds de concours du département du 26/05/2020
Subventions 2020 du 26/05/2020
Opération argent de poche 2020 du 26/05/2020
Participation école de Segré du 26/05/2020
Tarifs périscolaires 2020/2021 du 26/05/2020
Création d'un poste de secrétaire de mairie du 26/05/2020
Classement de voies dans le domaine public communal du 11/02/2020
Adhésion au groupement de commande fourniture de granulés bois du 11/02/2020
Devis Etude hydraulique sur la ZA Patience du 11/02/2020
Durées des amortissements des immobilisations du 11/02/2020
Subvention exceptionnelle Roborave du 11/02/2020
Tarifs 2020 petite salle forfait week-end du 11/02/2020
2019
Dénomination chemin de la Villatte du 29/10/2019
Approbation rapport de la CLECT 2019 du 29/10/2019
Approbation rapport d'activité 2018 de la CCPC du 29/10/2019
Logiciel métier pour la gestion et facturation cantine-garderie du 24/09/2019
Participation frais de fonctionnement école 2019-2020 du 24/09/2019
Fonds de concours du Département Aménagement RD 25 et 114 du 24/09/2019
Enquête publique CELIA du 24/09/2019
Tarifs salle de loisirs 2020 du 27/08/2019
Attribution de marché- Aménagement de sécurité en traverse d'agglomération du 27/08/2019
Echange de terrain avec Mayenne Habitat du 09/07/2019
Contrat de ruralité 2019 du 09/07/2019
Location de terrains 2019 du 09/07/2019
Tarifs périscolaires 2019/2020 du 09/07/2019
Projet éclairage public Aménagement centre bourg du 09/07/2019
Nombre de sièges au Conseil Communautaire du 09/07/2019
Régime indemnitaire du 09/07/2019
Réhabilitation des réseaux d'eau pluviale du 09/07/2019
Demande de subvention FRDC du 28/05/2019
Participation aux frais de scolarité du 09/04/2019
Vote des Budgets Primitifs 2019 du 09/04/2019
Vote des taux d'imposition du 09/04/2019
Délibération du 29/01/2019
Délibération du 29/01/2019
Délibération du 29/01/2019
Délibération du 29/01/2019
Délibération du 29/01/2019
2018
Tarif des concessions 2019 du 13/11/2018
Modification des statuts de la CCPC du 17/10/2018
Devis achat d'un garde corps du 11/09/2018
Participation Ecole privée 2018-2019 du 11/09/2018
Fonds de concours de la CCPC du 11/09/2018
Location de terrains 2018 du 17/07/2018
Tarifs périscolaires 2018/2019 du 17/07/2018
Tarifs salle de loisirs 2019 du 17/07/2018
Adressage des voies et habitations de la commune du 17/07/2018
Délibération du 12/06/2018
Délibération du 12/06/2018
Délibération du 12/06/2018
Délibération du 15/05/2018
Délibération du 15/05/2018
Délibération du 15/05/2018
Délibération du 24/04/2018
Vote des Comptes de Gestion 2017 du 12/04/2018
Vote des Comptes Administratifs 2017 du 12/04/2018
Vote des Budgets Primitifs 2018 du 12/04/2018
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2018 du 12/04/2018
Provisions 2018 du 12/04/2018
Opération Argent de poche 2018 du 12/04/2018
Remplacement BAES Théâtre et Mairie du 12/04/2018
Aménagement du centre bourg- études préliminaires du 12/04/2018
2017
Modif statuts CCPC - Transfert de compétences au 1er janvier 2018 du 24/10/2017
Retrait du SIROCG - Transfert de compétence à la CCPC au 1er janvier 2018 du 24/10/2017
Aliénation de tronçons de chemins menant aux lieux-dits "Canada" et "Jochepie" du 24/10/2017
Tarifs salle de loisirs 2018 du 01/08/2017
Tarifs serv. périscolaires 2017/2018 du 01/08/2017
Vote taux Imposition 2017 du 11/04/2017
Tarifs vente de chemin du 28/02/2017
Subventions 2017 du 28/02/2017
2016
Tairfs 2017 Concessions cimetière du 10/11/2016
Tarifs cantine et garderie année scolaire 2016/2017 du 26/07/2016
Tarifs d'intervention des services municipaux du 27/06/2016
Tarifs 2017 salle de loisirs du 24/05/2016
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